Catalogue des documents militaire - Bibliothèque militaire
9 mai 2006 ... 42.1 Indemnité d'exercice effectif des fonctions . ...... Par suite, hormis le cas des
fonds de concours, en application des .... Un arrêté préfectoral autorisant la
création d'un EPCI comporte deux séries de dispositions : ...... de Lille ». ...... (
fonction universitaire et de recherche, compétences industrielles ...


 





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